par Naish1111 » Dim Jan 13, 2008 15:07
Bonjour,
je vais donc me plier au souhait du modo!!!
Mais Shyriu a mis dans le mille!
Concernant la légalité, il existe un vide juridique car il n'est pas interdit de rouler avec un carburant végétal. Il n'est pas autorisé non plus et échappe à la taxe intérieure sur les produits pétroliers car il n'en est pas un!!!
Il y a quelque temps, une affaire jugée fait jurisprudence:
- les douanes arrêtent un automobiliste car l'odeur de friture était perceptible à l'échappement: 150 € d'amende et taxes à payer sur le carburant (capacité du réservoir).
- l'automobiliste se fait défendre par un avocat et porte l'affaire devant les tribunaux où le juge lui donne raison, au vu des directives européennes, et condamne les douanes au remboursement de l'amende et des frais de procédure.
Donc voilà où nous en sommes.
Mais, promis, je n'en parle plus sur le forum.
A+
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
Que certains brillent avant d'avoir l'air con!