par manu76 » Lun Fév 11, 2013 21:18
Je suis d'accord avec toi sur le principe,le problème c'est que la préf. n'enregistre pas le changement tant que le nouveau proprio à pas fait la demande de la nouvelle cg
Pour preuve concrète,j'ai mon chef de chantier qui a vendu sa BMW y'a plus de3 ans,le mec à qui il l'a vendu à rouler 1 ans sans changer la cg,ceci dit sans causer de pb,mais depuis 2 ans,elle est dans les mains d'un mec qui fait n'importe quoi avec la bm,et comme le cg n'a jamais été changer,il arrête pas de recevoir des pv
Et il beau porter plainte,avec la preuve qu'il a vendu la voiture,le problème est que la voiture est tjrs à lui légalement,à chaque pb,c'est une bataille infini pour prouver que c'est pu lui qui utilise la voiture